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Auteur Michel ROUSSET
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Affiner la rechercheLa compétence administrative en matière de faute du service public de la conservation foncière / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 133 (mars-avril 2017)
[article]
Titre : La compétence administrative en matière de faute du service public de la conservation foncière Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 239 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 133 (mars-avril 2017) . - 239[article] La compétence administrative en matière de faute du service public de la conservation foncière [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2018 . - 239.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 133 (mars-avril 2017) . - 239Démocratie locale au Maroc / Michel ROUSSET
Titre : Démocratie locale au Maroc Type de document : ouvrage en français Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur; Abdelmoughit BENMESSAOUD TREDANO, Auteur Editeur : Impression: Dar Al Qalam Rabat Année de publication : 2005 Collection : Collection Confluences Importance : 181 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 323.04-29/ROU Démocratie locale au Maroc [ouvrage en français] / Michel ROUSSET, Auteur; Abdelmoughit BENMESSAOUD TREDANO, Auteur . - Impression: Dar Al Qalam Rabat, 2005 . - 181 p. ; 21 cm. - (Collection Confluences) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 323.04-29/ROU Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00001556 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00001009 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00023993 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00021335 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00003816 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00025742 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00036808 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00003822 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00036807 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00036826 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00021334 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible 00042050 323.04-29 / ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Sciences Politiques Disponible Droit administratif -le contentieux administratif / Michel ROUSSET
Titre : Droit administratif -le contentieux administratif Type de document : ouvrage en français Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Editeur : Presses Universitaires de Grenoble (pug) Année de publication : 1994 Importance : 167Pages Format : 22cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0597-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 342.066-322/RMD Droit administratif -le contentieux administratif [ouvrage en français] / Michel ROUSSET, Auteur . - [S.l.] : Presses Universitaires de Grenoble (pug), 1994 . - 167Pages ; 22cm.
ISBN : 978-2-7061-0597-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342.066-322/RMD Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00007082 342.066-322/RMD Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible Droit Administratif marocain / Michel ROUSSET
Titre : Droit Administratif marocain Type de document : ouvrage en français Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur; Jean Garagnon, Auteur Editeur : La porte Année de publication : 2003 Importance : 880 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 978-9981-88935--4 Langues : Français (fre) Index. décimale : 1000 Droit Administratif marocain [ouvrage en français] / Michel ROUSSET, Auteur; Jean Garagnon, Auteur . - imprimerie el maarif Rabat : La porte, 2003 . - 880 ; 24.
ISBN : 978-9981-88935--4
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 1000 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00004968 1000 Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible 00004969 1000 Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible Jurisprudence administrative - sursis à execution - occupation temporaire du domaine public. Trubunal administratif de Casablanca,dossier 304/5 du 24janvier 1996 et dossier 78/96AVdu 24/4/1996, Sté d'exploration des plages du Maroc c/ministère des Trav / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 19 (avril-juin 1997)
[article]
Titre : Jurisprudence administrative - sursis à execution - occupation temporaire du domaine public. Trubunal administratif de Casablanca,dossier 304/5 du 24janvier 1996 et dossier 78/96AVdu 24/4/1996, Sté d'exploration des plages du Maroc c/ministère des Trav Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : 165 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 19 (avril-juin 1997) . - 165[article] Jurisprudence administrative - sursis à execution - occupation temporaire du domaine public. Trubunal administratif de Casablanca,dossier 304/5 du 24janvier 1996 et dossier 78/96AVdu 24/4/1996, Sté d'exploration des plages du Maroc c/ministère des Trav [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2012 . - 165.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 19 (avril-juin 1997) . - 165La justice administrative est-elle prête à affronter les défis du vinght unième siècle? / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 14 (2002)
[article]
Titre : La justice administrative est-elle prête à affronter les défis du vinght unième siècle? Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : 15 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 14 (2002) . - 15[article] La justice administrative est-elle prête à affronter les défis du vinght unième siècle? [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2014 . - 15.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 14 (2002) . - 15"La lutte contre la corruption et la responsabilité des décideurs publics au Maroc" Professeur honoraire à la Faculté de droit de Grenoble / Michel ROUSSET in Bulletin économique et social du Maroc nouvelle série, 168 (Décembre 2011)
[article]
Titre : "La lutte contre la corruption et la responsabilité des décideurs publics au Maroc" Professeur honoraire à la Faculté de droit de Grenoble Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 211 Langues : Français (fre)
in Bulletin économique et social du Maroc nouvelle série > 168 (Décembre 2011) . - 211[article] "La lutte contre la corruption et la responsabilité des décideurs publics au Maroc" Professeur honoraire à la Faculté de droit de Grenoble [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2021 . - 211.
Langues : Français (fre)
in Bulletin économique et social du Maroc nouvelle série > 168 (Décembre 2011) . - 211Note de jurisprudence - Le détachement dans la fonction publique / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), n131 (Nov -dec 20016)
[article]
Titre : Note de jurisprudence - Le détachement dans la fonction publique Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur; Mohammed Amine Benabdellah, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : 235 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > n131 (Nov -dec 20016) . - 235[article] Note de jurisprudence - Le détachement dans la fonction publique [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur; Mohammed Amine Benabdellah, Auteur . - 2017 . - 235.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > n131 (Nov -dec 20016) . - 235Note de jurisprudence: Droit disciplinaire et respect des droits de défense / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 99-100 (juillet-octobre2011)
[article]
Titre : Note de jurisprudence: Droit disciplinaire et respect des droits de défense Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur; Amine Benabdallah, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 181 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 99-100 (juillet-octobre2011) . - 181[article] Note de jurisprudence: Droit disciplinaire et respect des droits de défense [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur; Amine Benabdallah, Auteur . - 2013 . - 181.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 99-100 (juillet-octobre2011) . - 181Plaidoyer pour la chambre administrative de Cour suprême / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 99-100 (juillet-octobre2011)
[article]
Titre : Plaidoyer pour la chambre administrative de Cour suprême Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 13 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 99-100 (juillet-octobre2011) . - 13[article] Plaidoyer pour la chambre administrative de Cour suprême [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2013 . - 13.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 99-100 (juillet-octobre2011) . - 13De la responsabilité sans faute à la solidarité nationale :présentation de la loi 110-14 du 25 août 2016 instituant un de réparation des conséquences d'événements catastrophiques / Michel ROUSSET in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), n131 (Nov -dec 20016)
[article]
Titre : De la responsabilité sans faute à la solidarité nationale :présentation de la loi 110-14 du 25 août 2016 instituant un de réparation des conséquences d'événements catastrophiques Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : 9 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > n131 (Nov -dec 20016) . - 9[article] De la responsabilité sans faute à la solidarité nationale :présentation de la loi 110-14 du 25 août 2016 instituant un de réparation des conséquences d'événements catastrophiques [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2017 . - 9.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > n131 (Nov -dec 20016) . - 9Le Service Public au Maroc / Michel ROUSSET
Titre : Le Service Public au Maroc Type de document : ouvrage en français Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Mention d'édition : 2ème èd Editeur : Editions de la porte (Rabat) Importance : 2002 Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9981-88933--0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.09-393/ROU Le Service Public au Maroc [ouvrage en français] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2ème èd . - [S.l.] : Editions de la porte (Rabat), [s.d.] . - 2002 ; 24cm.
ISBN : 978-9981-88933--0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343.09-393/ROU Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00045388 343.09-393/ROU Ouvrage en Français Espace ETUDIANTS Droit Fiscal Disponible Les trois âges de la régionalisation au Maroc / Michel ROUSSET in Revue marocaine de sciences politiques et sociales المجلة المغربية للعلوم السياسية والاجتماعية, n2 vol 3 (pritemps-été 2011)
[article]
Titre : Les trois âges de la régionalisation au Maroc Type de document : périodique Auteurs : Michel ROUSSET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : 105 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine de sciences politiques et sociales المجلة المغربية للعلوم السياسية والاجتماعية > n2 vol 3 (pritemps-été 2011) . - 105[article] Les trois âges de la régionalisation au Maroc [périodique] / Michel ROUSSET, Auteur . - 2012 . - 105.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine de sciences politiques et sociales المجلة المغربية للعلوم السياسية والاجتماعية > n2 vol 3 (pritemps-été 2011) . - 105