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Auteur BENABDALLAH, Mohamed Amine
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Affiner la recherche77 - 2008 - Constribution de la doctrine du droit marocain (tome II) (Bulletin de Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD)) / BENABDALLAH, Mohamed Amine
Contient
est un bulletin de Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) / BENYAHYA , Mohammed
Titre : 77 - 2008 - Constribution de la doctrine du droit marocain (tome II) Titre original : مساهمة في فقه القانون الإداري المغربي Type de document : périodique Auteurs : BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 416 p. Format : 22 cm Note générale : (Manuels et travaux universitaires) Langues : Français (fre) Index. décimale : 342.06/REM (77,2008) [n° ou bulletin]
est un bulletin de Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) / BENYAHYA , Mohammed
77 - 2008 - Constribution de la doctrine du droit marocain (tome II) [périodique] = مساهمة في فقه القانون الإداري المغربي / BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur . - 2011 . - 416 p. ; 22 cm.
(Manuels et travaux universitaires)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342.06/REM (77,2008)
- La consécration par la Cour suprême de l'astreinte contre l'administration, Note sous C.S.A.25/05/2005 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Retour sur une "régression jurisprudentielle":Le recours pour excés de pouvoir contre les décisions du conseil de tutelle des terres collectives ,Note sous C.S.A. 7/06/2006 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- De la légalité d'exercice du droit de grève dans la fonction publique ,Note sousT.A. Rabat 7/02/2006 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- La saisie des biens des collectivités et organsmes publics pour inexécution des décisions de justice,Note sousC.S.A ,7/11/2002 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- De la responsabilité adminstrative en matière de terrorisme:Faute ou solidarité ,nationale? ,Note sous T.A.Rabat 19/11/2001 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Réflexions sur la loi instituant les cours d'appel administratives in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- La régionalisation constitutionnelle et du respect de la souvraineté nationale in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Le pouvoir discrétionnaire de nomination et l'obligation de motivation des décisions administratives ,Note sous T.A.Casablanca 29/12/2004 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- De la nature juridique de la circulaire,Note sousC.S.A.,5/06/2003 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- La réparation du préjudice du fait de l'illégalité de la révocation d'un fonctionnaire, Note T.A.,Casablanca17/05/2000 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Le contentieux dadministratif marocain:Dix années d'evolution in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Du contrôle de la constitutionnalité des decrets réglementaires autonomes in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Brèves réflexions sur la motivation des actes administatifs in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Ethique et administration in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- D'une réparation de voie de fait ignorant un arrêt de la Cour suprême ,T.A.,Marrakech19/06/2002 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Propos sur la décentralisation territoriale au Maroc in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- La constitutionnnalité du droit de grève dans la fonction publique,Note sousT.A.Meknés20/06/2001 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- La réparation du préjudice pour perte d'une chance dans le contentieux des concours et examens,Note sous T.A. Marrakech14/03/2001 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- L'inutilité de la théorie de l'acte de gouvernement dans la jurisprudence mrocaine,Note sous T.A.Rabat 8/03/2001 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
- Sur une "régression jurisprudentielle": l'exclusion de certains actes administraifs durecour pour excés de pouvoir,Note sous C.S.A. 19/06/1997 in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD), 77 (2008)
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Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00020878 REV Revue CEDoc Droit Administratif Disponible 00035596 BEN Revue Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible 00035829 BEN Revue Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible 00035827 BEN Revue Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible 00021469 REV Revue Espace ETUDIANTS Droit Administratif Disponible
Titre : Chronique constitutionnelle / A propos de la démission des ministres parlementaires Type de document : périodique Auteurs : BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 245 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 133 (mars-avril 2017) . - 245[article] Chronique constitutionnelle / A propos de la démission des ministres parlementaires [périodique] / BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur . - 2018 . - 245.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 133 (mars-avril 2017) . - 245
Titre : Les prérogatives de l'Etat dans le recours pour excès de pouvoir Type de document : thèse en français Auteurs : BENABDALLAH, Mohamed Amine Editeur : Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi (Rabat) Année de publication : 1980/81 Importance : 192 p. Format : 29 cm Note générale : DES Langues : Français (fre) Encadrant : ABDELHAK SEKKAT Type : DESS/DESA Les prérogatives de l'Etat dans le recours pour excès de pouvoir [thèse en français] / BENABDALLAH, Mohamed Amine . - Rabat : Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi, 1980/81 . - 192 p. ; 29 cm.
DES
Langues : Français (fre)
Encadrant : ABDELHAK SEKKAT Type : DESS/DESA Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Domaine 00028115 (125) Thèse en Français Unité Mémoires et Thèses Droit Public Disponible 00015245 (17) Thèse en Français Unité Mémoires et Thèses Droit Public Disponible 00015299 (18) Thèse en Français Unité Mémoires et Thèses Droit Public Disponible 00027523 736 Thèse en Français Unité Mémoires et Thèses Droit Public Disponible
Titre : La répartition des compétences administrative et civile:le cas de la voie de fait Type de document : périodique Auteurs : BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : 47 Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 14 (2002) . - 47[article] La répartition des compétences administrative et civile:le cas de la voie de fait [périodique] / BENABDALLAH, Mohamed Amine, Auteur . - 2014 . - 47.
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
in Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) > 14 (2002) . - 47
